SGB mutualisé et évolution du Sudoc 3/3 : l’accord-cadre et la phase pilote

Ce billet est le dernier d’une série de trois billets pour faire le point sur le projet de SGB mutualisé à la veille du lancement de la phase pilote :

  1. Point général
  2. Focus sur l’étude de l’évolution du catalogage et de la production de métadonnées
  3. Focus sur l’accord-cadre et la phase pilote.

Un accord-cadre est un contrat conclu entre un pouvoir adjudicateur et des opérateurs économiques pour établir les termes régissant les marchés subséquents à passer au cours d’une période maximale de 4 ans. Dans le cas du SGB mutualisé, les étapes suivantes sont envisagées :

  • avant fin juillet les établissements souhaitant participer au SGB mutualisé doivent signer la convention constitutive du groupement de commande coordonné par l’ABES ;
  • en septembre l’ABES lancera, au nom du groupement de commandes, un appel public à concurrence en vue d’un dialogue compétitif avec les fournisseurs  souhaitant participer à l’accord-cadre ;
  • en novembre une première sélection sera faite des fournisseurs admis à participer au dialogue compétitif ;
  • de décembre 2014 à décembre 2015 le dialogue compétitif permettra de choisir les fournisseurs de l’accord-cadre, de le signer et de consolider les offres définitives en vue des marchés subséquents ;
  • le premier marché subséquent, conclu à la suite de l’accord-cadre, sera notifié en avril 2016 pour la migration des établissements pilotes ;
  • dans la limite de la durée de l’accord-cadre (fin 2015 à fin 2019) et des moyens alloués au projet, d’autres marchés subséquents pourront être ensuite conclus pour la migration d’autres établissements du groupement de commande.

Il faut noter que chaque marché subséquent donne lieu à une mise en concurrence simplifiée des attributaires de l’accord-cadre et qu’il n’y a qu’un fournisseur par marché subséquent. Les différents marchés subséquents pourront donc être attribués à des fournisseurs différents.

Les chefs de projet des 12 établissements pilotes ont déjà travaillé depuis octobre 2013 à la rédaction du programme fonctionnel avec le chargé de mission de l’ABES, 6 experts de l’ABES et 3 représentants du réseau. Ils ont plus largement mis au point le déroulement du dialogue compétitif et organisé le travail en commission. Ils seront donc naturellement au cœur du dispositif qui conduira à la signature de l’accord-cadre et du premier marché subséquent qui les concerne essentiellement.

Les autres établissements du groupement de commande ne participeront pas directement au dialogue compétitif, mais seront représentés dans la CAO de l’accord-cadre. Lors des marchés subséquents qui suivront le premier, les établissements concernés par un marché seront naturellement au cœur du dispositif de mise en concurrence.

L’équipe en charge du SGBm à l’ABES se réorganise pour aborder la nouvelle phase du projet. La mission du chargé de mission prend fin et une nouvelle structure projet est mise en place autour d’un directeur de projet et de deux chefs de projet, l’un fonctionnel, l’autre  informatique.

sgbm-organisation-humaineEn conclusion les établissements pilotes et les autres établissements susceptibles de rejoindre le groupement de commande posent beaucoup d’autres questions sur l’organisation de l’accord-cadre. Les représentants du réseau au comité de pilotage et au conseil scientifique d’avril en ont posé certaines. Une nouvelle série a été adressée au directeur de l’ABES suite à son message annonçant aux directeurs de bibliothèque que la convention constitutive du groupement de commande serait finalisée en mai.  Il est impossible d’y répondre dans le cadre de ce billet. Mais le chargé de mission et le nouveau directeur de projet seront à votre écoute lors des JABES et organiseront le mercredi 21 mai de 8H30 à 9H30 un petit atelier pour les membres des équipes de direction directement intéressés par le groupement de commande. Une FAQ en sera tirée et diffusée à tous les établissements.

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4 réflexions sur “SGB mutualisé et évolution du Sudoc 3/3 : l’accord-cadre et la phase pilote

    • La mention d’une réunion lors des journées ABES explique sans doute votre remarque et certains collègues posent une question analogue sur twitter. Le travail sur le SGB mutualisé est aujourd’hui mené directement avec les sites pilotes et quelques représentants du réseau. Nous essayons de maintenir la communication avec l’ensemble du réseau et de ceux qui s’intéressent au projet, les présents billets sont écrits pour cela, mais nous sommes aussi dans une phase où il faut avancer, pas seulement communiquer et débattre, et le travail sur la convention constitutive du groupement de commande se fait naturellement d’abord avec les sites déjà engagés ou ceux qui souhaitent vraiment s’engager. L’atelier n’est donc pas ouvert à tous et concrètement nous inscrivons à l’atelier des directeurs et chefs de projet d’établissements pilotes ou d’établissements qui manifestent le souhait de participer au groupement de commande en réponse au message envoyé sur la convention par le directeur de l’ABES à tous les établissements. Mais le projet de convention et la FAQ qui résulteront de cet atelier seront communiqués à tous les établissements comme le leur a annoncé le directeur de l’ABES. Veuillez nous excuser de ne pas avoir été assez clairs et nous allons légèrement rectifier le billet pour lever l’ambiguïté.

      Donc nous ne répondrons pas à des questions dans les commentaires de ce blog. Mais rien ne vous empêche d’en poser ici ou d’émettre un avis, au contraire. Nous essaierons de les prendre en compte dans la FAQ qui sera diffusée.

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